Propriété intellectuelle et droits d’auteur
La Clé du Livre, lors de toutes les interventions sur votre manuscrit, vous garantit bien évidemment la plus stricte confidentialité et le respect le plus entier de vos droits d’auteur sur lesquels absolument rien ne vous sera demandé : vous restez le seul propriétaire de vos textes, notre action est à ce point de vue « transparente ».
Afin de protéger vos droits, lorsque vous décidez de travailler avec la Clé du Livre, un accusé de réception, intégré au contrat de prise en charge vous parvient systématiquement lors de la réception de votre livre. Cet accusé comporte :
- vos noms,
- le titre de votre manuscrit,
- son nombre de mots,
- son nombre de signes espaces comprises,
- son nombre de pages.
N’hésitez pas à prendre contact !
Quel que soit, ensuite, le moyen choisi de faire vivre votre livre, vous devrez tout formaliser lors de la signature d’un contrat d’édition.
Il sera question, dans ce dernier, de propriété intellectuelle et de droits patrimoniaux, droits dérivés, droits d’auteur… Être écrivain ne signifie pas forcément maîtriser les termes juridiques et les rouages d’un contrat d’édition.
Sans prétendre remplacer un professionnel du droit, voici quelques éléments, et surtout quelques liens, qui pourront vous aider à y voir plus clair :
Le droit d’auteur, défini dans le Code de la Propriété Intellectuelle, est la traduction juridique du principe que toute création intellectuelle appartient à son créateur.
Ce dernier, l’auteur, donc, peut librement décider de rendre son œuvre publique ou non, et en choisir les modalités de diffusion.
Le droit d’auteur est donc un droit à deux dimensions :
Il a une dimension morale par laquelle il rattache l’œuvre à son auteur.
Il a également une dimension patrimoniale grâce à laquelle les conditions d’exploitation de l’œuvre sont définies.
La rémunération d’un auteur en « droits d’auteur » est la contrepartie financière de la cession de ce droit d’exploitation.
Vous trouverez le Code de la Propriété Intellectuelle sur :
www.celog.fr
Ou sur
www.legifrance.gouv.fr
Des fiches explicatives claires sont en outre à votre disposition sur :
www.culture.gouv.fr
www.jurifiable.com/conseil-juridique/propriete-intellectuelle/code-de-la-propriete-intellectuelle
Ainsi que sur le site du CNRS : www.sg.cnrs.fr
